PLAN LOCAL D'URBANISME


Commune de BRENNILIS



Elaboration prescrite par délibération du Conseil Municipal le : 10 septembre 2004


Débat préalable organisé au sein du CM le : 20 février 2007


PLU arrêté par délibération du Conseil Municipal le : 03 juillet 2009


PLU approuvé par délibération du Conseil Municipal le : 13 janvier 2011


PLU rendu exécutoire le : 24 février 2011



LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER :



1 - RAPPORT DE PRESENTATION


2 - P.A.D.D.

2 bis - Orientations d’aménagement – un guide pour un développement urbain de qualité


3 – REGLEMENT – partie graphique


4 – REGLEMENT


5 - ANNEXES


5.1. Droit de préemption urbain

5.2. Servitudes d'utilité publique

Liste

Cartographie

5.3. Annexes sanitaires

Schéma du réseau d’eau potable

Schéma du réseau d’eau usée

Schéma réseau électrique

Arrêté de protection de captage

5.4. Liste des lotissements dont les règles d’urbanisme ont été maintenues en application du 2ème alinéa de l’article L.442.9 du Code de l’Urbanisme

5.5. Zone de Protection du Patrimoine Architectural et Urbain

5.6. Périmètre minier

Arrêté d’exploitation de la carrière à ciel ouvert de granit au lieu dit de « Roz Pérez »


6 – INFORMATIONS GENERALES


6.1. La voirie

6.2. Intervention foncière du Conseil Général du Finistère

6.3. Projet de périmètre de protection – captage de la Vierge




PLAN LOCAL D'URBANISME


Commune de BRENNILIS













DROIT DE PREEMPTION URBAIN







Voir délibération du 22 mars 2011




PLAN LOCAL D'URBANISME


Commune de BRENNILIS




Liste des lotissements ayant moins de 10 ans.








Liste des lotissements ayant plus de 10 ans dont les règles d’urbanisme ont été maintenues en application du 2eme alinéa de l’article L.315-2-1