PLAN LOCAL D'URBANISME

Commune de BRENNILIS

Elaboration prescrite par délibération du Conseil Municipal le : 10 septembre 2004

Débat préalable organisé au sein du CM le : 20 février 2007

PLU arrêté par délibération du Conseil Municipal le : 03 juillet 2009

PLU approuvé par délibération du Conseil Municipal le :

PLU rendu exécutoire le :

LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER :

1 - RAPPORT DE PRESENTATION

2 - P.A.D.D.

2 bis - Orientations d’aménagement – un guide pour un développement urbain de qualité

3 – REGLEMENT – partie graphique

4 – REGLEMENT

5 - ANNEXES

5.1. Droit de préemption urbain

5.2. Servitudes d'utilité publique

Liste

Cartographie

5.3. Annexes sanitaires

Schéma du réseau d’eau potable

Schéma du réseau d’eau usée

Schéma réseau électrique

Arrêté de protection de captage

5.4. Liste des lotissements dont les règles d’urbanisme ont été maintenues en application du 2^ème alinéa de l’article L.442.9 du Code de l’Urbanisme

5.5. Zone de Protection du Patrimoine Architectural et Urbain

5.6. Périmètre minier

Arrêté d’exploitation de la carrière à ciel ouvert de granit au lieu dit de « Roz Pérez »

6 – INFORMATIONS GENERALES

6.1. La voirie

6.2. Intervention foncière du Conseil Général du Finistère

6.3. Projet de périmètre de protection – captage de la Vierge

PLAN LOCAL D'URBANISME

Commune de BRENNILIS

DROIT DE PREEMPTION URBAIN

Néant

(Une délibération sera prise lors de l’approbation du P.L.U afin d’instaurer le droit de préemption sur le territoire communale)

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Commune de BRENNILIS

Liste des lotissements ayant moins de 10 ans.

Liste des lotissements ayant plus de 10 ans dont les règles d’urbanisme ont été maintenues en application du 2eme alinéa de l’article L.315-2-1